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Marques déposées par monsieur PANIS Jean
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DOMAINE LA GALINIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA GALINIÈRE
M. PANIS Jean

Numéro de dépôt :
3947306
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
DOMAINE LA GALINIÈRE de PANIS Jean

Présentation de la marque DOMAINE LA GALINIÈRE

Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur PANIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA GALINIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur PANIS Jean domicilié(e) Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PANIS Jean domicilié(e) Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France.

La marque DOMAINE LA GALINIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA GALINIÈRE est expirée depuis le 20 septembre 2022.

PANIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU DONJON , LE MERLOT DU Donjon , G LA GALINIERE , CHÂTEAU DE BAGNOLES


M. PANIS Jean - Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France


M. PANIS Jean - Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins à indication géographique protégée ; vins d'appellation d'origine contrôlée.